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9 octobre 2017

Procès-verbal et décisions du Conseil du 2 octobre 2017

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25 septembre 2017

Pour la sécurité alimentaire : accepté Financement additionnel de l'AVS : accepté Prévoyance vieillesse 2020 : refusé

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LIENS DIVERS

Conseil


9 octobre 2017

Procès-verbal et décisions du Conseil du 2 octobre 2017

Procès-verbal et décisions du Conseil du 2 octobre 2017

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25 septembre 2017

Convocation au Conseil du 2 octobre 2017

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le lundi 2 octobre 2017 à l'Hôtel de Ville de Baulmes

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3 juillet 2017

Procès-verbal et décisions du Conseil du 23 juin 2017

Procès-verbal et décisions du Conseil du 23 juin 2017

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19 juin 2017

Convocation au Conseil du 23 juin 2017

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 23 juin 2017 à l'Hôtel de Ville de Baulmes

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19 juin 2017

Procès-verbal et décisions du Conseil du 9 décembre 2016

Procès-verbal et décisions du Conseil du 9 décembre 2016

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5 décembre 2016

Convocation au Conseil du 9 décembre 2016

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 9 décembre 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes

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5 décembre 2016

Procès-verbal et décisions du Conseil du 12 octobre 2016

Procès-verbal et décisions du Conseil du 12 octobre 2016

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6 octobre 2016

Convocation au Conseil du 12 octobre 2016

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 12 octobre 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes

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6 octobre 2016

Procès-verbal et décisions du Conseil du 13 septembre 2016

Procès-verbal et décisions du Conseil du 13 septembre 2016

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31 août 2016

Convocation au Conseil du 13 septembre 2016

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 13 septembre 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes

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27 juin 2016

Procès-verbal et décisions du Conseil du 24 juin 2016

Procès-verbal et décisions du Conseil du 24 juin 2016

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16 juin 2016

Convocation au Conseil du 24 juin 2016

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 24 juin 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes

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7 juin 2016

Procès-verbal partie Conseil communal - cérémonie d'assermentation du 30.05.2016

Procès-verbal de la cérémonie d'assermentation du 30.05.2016 - partie Conseil communal

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6 juin 2016

Procès-verbal partie Préfecture - cérémonie d'assermentation du 30.05.2016

Procès-verbal de la cérémonie d'assermentation du 30.05.2016 - partie Préfecture

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2 juin 2016

Convocation à l'installation des autorités communales du 30 mai 2016

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil relative à l'installation des autorités communales pour le lundi 30 mai 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes

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16 mai 2016

Procès-verbal et décisions du Conseil du 3 mai 2016

Procès-verbal et décisions du Conseil du 3 mai 2016

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26 avril 2016

Dates des prochains Conseils communaux

Voici les dates des prochains Conseils communaux

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25 avril 2016

Convocation au Conseil du 3 mai 2016

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 3 mai 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes

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29 mars 2016

Procès-verbal et décisions du Conseil du 15 mars 2016

Procès-verbal et décisions du Conseil du 15 mars 2016

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17 mars 2016

Procès-verbal et décisions du Conseil du 11 décembre 2015

Procès-verbal et décisions du Conseil du 11 décembre 2015

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1 mars 2016

Convocation au Conseil du 15 mars 2016

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 15 mars 2016 à l'Hôtel de Ville de Baumes

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8 décembre 2015

Convocation au Conseil du 11 décembre 2015

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 11 décembre 2015 à l'Hôtel de Ville de Baumes

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26 novembre 2015

Procès-verbal et décisions du Conseil du 10 novembre 2015

Procès-verbal et décisions du Conseil du 10 novembre 2015

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10 novembre 2015

Convocation au Conseil du 10 novembre 2015

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mardi 10 novembre 2015 à l'Hôtel de Ville de Baumes

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26 septembre 2015

Procès-verbal et décisions du Conseil du 15 septembre 2015

Procès-verbal et décisions du Conseil du 15 septembre 2015

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10 septembre 2015

Convocation au Conseil du 15 septembre 2015

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mardi 15 septembre 2015 à l'Hôtel de ville de Baumes

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24 juin 2015

Convocation au Conseil du 26 juin 2015

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 26 juin 2015 à l'Hôtel de ville de Baumes

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12 mai 2015

Convocation au Conseil du 5 mai 2015

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le Vendredi 5 mai 2015 à l'Hôtel de ville de Baumes

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12 mai 2015

Procès-verbaux et décisions du Conseil du 5 mai 2015

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8 décembre 2014

Procès-verbaux et décisions du Conseil du 5 décembre 2014

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27 novembre 2014

Convocation au Conseil du 5 décembre 2014

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le Vendredi 5 décembre 2014 à l'Hôtel de ville de Baumes

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Dernière modification :05.06.2014