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Procès-verbal et décisions du Conseil du 14 décembre 2023

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5 avril 2024

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LIENS DIVERS

Procès-verbal et décisions du Conseil du 15 mars 2016

29 mars 2016

Ordre du jour

1.
 Appel d'entrée
2.
 Acceptation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2015
3. Assermentation de Monsieur Thierry Guignard
4. Communications de la Municipalité
5. Liste des prochains préavis
6.
 Rapport de la commission ad hoc sur le préavis municipal N° 36/2016
relatif au règlement du personnel communal et vote
7.
 Élection d'un scrutateur-suppléant
8.
 Divers et propositions individuelles
9.
 Appel de sortie

Téléchargement

 Procès-verbal de la séance du 15 mars 2016 (pdf / 47 ko)
Dernière modification :10.08.2016