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25 octobre 2021

Procès-verbal et décisions du Conseil du 21 septembre 2021

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25 octobre 2021

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le lundi 1er novembre 2021 à la salle des Fêtes de Baulmes

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LIENS DIVERS

Procès-verbal et décisions du Conseil du 3 mai 2016

16 mai 2016

Ordre du jour

1.
Appel d'entrée

2.
Acceptation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2015
3. Assermentation de Monsieur Thierry Guignard

4. Communications de la Municipalité

5. Liste des prochains préavis

6.
Rapport de la commission ad hoc sur le préavis municipal N° 36/2016
relatif au règlement du personnel communal et vote

7.
Élection d'un scrutateur-suppléant

8.
Divers et propositions individuelles

9.
Appel de sortie

Téléchargement

Procès-verbal de la séance du 3 mai 2016 (pdf / 112 ko)


Dernière modification :10.08.2016