DERNIERES NEWS

10 novembre 2022

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le mercredi 16 novembre 2022 à l'Hôtel de Ville de Baumes

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2 novembre 2022

Procès-verbal et décisions du Conseil du 10 octobre 2022

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LIENS DIVERS

Procès-verbal et décisions du Conseil du 2 mai 2022

15 juin 2022

Ordre du jour

1.
Appel d'entrée

2.
Acceptation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2022
3.
Communications du Bureau

4. Communications de la Municipalité

5. Liste des prochains préavis

6. Rapport de la Commission de gestion relatif au contrôle administratif 2021 et vote

7.
Rapport de la Commission ad hoc chargée d'étudier le préavis N° 8/2022 relatif
à la modification du règlement du personnel communal et vote

8.
Rapport de la Commission ad hoc chargée d'étudier le préavis N° 6/2022 relatif
à la réfection et mise en séparatif de la rue des Jaquettes

9.
Rapport de la Commission des finances chargée d'étudier le préavis N° 6/2022 relatif
à la réfection et mise en séparatif de la rue des Jaquettes et vote

10. Divers et propositions individuelles
11. Appel de sortie

Téléchargement

Procès-verbal de la séance du 2 mai 2022 (pdf / 122 ko)
Dernière modification :16.06.2022