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14 septembre 2021

Mesdames, Messieurs les conseillers, vous êtes convoqués en séance du Conseil pour le vendredi 21 septembre 2021 à l'Hôtel de Ville de Baumes

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14 septembre 2021

La prochaine votation aura lieu le 28 novembre 2021

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LIENS DIVERS

Convocation au Conseil du 13 septembre 2016

31 août 2016

Ordre du jour

1.
 Appel d'entrée
2.
 Nomination de la secrétaire du Conseil communal
3. Assermentations
4. Acceptation des procès-verbaux des séances des 30 mai et 24 juin 2016
5. Communication de la Municipalité
6.
 Vote sur le préavis municipal N° 3/2016 concernant l'arrêté d'imposition
pour l'année 2017
7.
 Présentation du projet intercommunal sur l'eau potable
8.
 Divers et propositions individuelles
9.
 Appel de sortie et remise de la solde pour l'année 2015/2016

Téléchargement

Convocation au Conseil du 13 septembre 2016 (pdf / 217 ko)


Dernière modification :14.09.2021